Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Opening clause
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Rush Fish incluent le développement de logiciels pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Core Terms
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande. Pour plus d'informations sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.
03
Operational clause
Paiements et commerciaux
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande. Pour plus d'informations sur les modalités de paiement, veuillez nous contacter.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier en fonction des services fournis. Pour des informations détaillées, veuillez nous contacter directement.
Policy Terms
Reference Shelf
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite sans autorisation écrite préalable.
05
Clause
Propriété intellectuelle
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Reference
Service Public FR
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Rush Fish ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
Reference
EU Commission
07Primary Clause
Droit applicable et litiges
This clause controls the first governing legal position presented in this summary board.
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
08Supporting Clause
Contact et mises à jour
This clause records the second legal position, notice, limitation, or dispute-related summary.
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site.